Cinq ans après un accident mortel sur une route rurale du Manitoba, le chauffeur d’un semi-remorque a été reconnu coupable de conduite dangereuse causant la mort. Sukhbir Singh avait percuté une camionnette après avoir omis de s’arrêter à un panneau de signalisation sur la route 13, dans la municipalité rurale de Grey, en février 2020.

L’accident avait coûté la vie à Andrew Labossiere, un homme de 34 ans. La collision mortelle est survenue après que Sukhbir Singh a franchi un panneau d’arrêt à l’intersection des routes 13 et 2, dans la municipalité rurale de Grey, le 28 février 2020.

Il avait été reconnu coupable en 2023 dans cette affaire, mais une cour d’appel avait jugé que le juge du premier procès avait mal interprété certaines preuves, ce qui avait entraîné l’annulation du verdict et la tenue d’un nouveau procès.

Le 14 mai dernier, le juge en chef adjoint Shane I. Perlmutter, de la Cour du Banc du Roi, a de nouveau déclaré l’accusé coupable.

Des dispositifs d’alerte remis en question par la défense

La Couronne a soutenu, lors de ce deuxième procès, que les conducteurs de semi-remorques ont un devoir accru de veiller à la sécurité des autres usagers de la route, selon la décision écrite.

Le procureur a affirmé que Sukhbir Singh n’a pas respecté ce devoir. L’accusé n’a pas témoigné au cours du procès.

Ses avocats ont fait valoir que les preuves ne démontrent pas que les dispositifs d’alerte — comme les feux clignotants, les lignes d’arrêt visibles ou les bandes rugueuses dégagées — fonctionnaient correctement au moment de la collision, ce qui contredisait la thèse de la Couronne.

La décision mentionne que le panneau d’arrêt à l’intersection était muni d’un feu rouge clignotant, mais que le schéma de clignotement, l’intensité lumineuse et la distance de visibilité ne sont pas connus avec précision au moment de l’accident.

Un panneau d’avertissement réfléchissant était installé 250 mètres avant l’intersection, et deux bandes rugueuses étaient présentes sur la chaussée à proximité de ce point.

Un policier a témoigné que la route était en bon état et exempte de glace au moment des faits.

Une analyse cellulaire a révélé que Sukhbir Singh était au téléphone au moment de la collision, mais il n’a pas été possible de déterminer s’il utilisait ou non un dispositif mains libres.

Le juge souligne un manquement grave à la vigilance

Au procès, un expert en reconstitution de collisions a témoigné que Sukhbir Singh roulait à 85 km/h au moment de l’impact, et qu’il n’a freiné qu’une seconde et demie après la collision.

Selon l’expert, le conducteur a commencé à réagir une seconde avant l’impact, mais il n’avait pas suffisamment de temps pour éviter la collision.

Dans sa décision, le juge a estimé qu’il n’était pas nécessaire d’évaluer les devoirs particuliers de M. Singh en tant que conducteur de semi-remorque. Il a plutôt souligné qu’une personne raisonnable aurait été hautement attentive à son environnement.

Il ne s’agit pas d’un simple moment d’inattention , a écrit le juge. Il s’agit d’un manquement à l’obligation de respecter de multiples avertissements sur plusieurs centaines de mètres d’autoroute.

Avec les informations de CBC News