Le ton s’est apaisé mercredi soir au sein du conseil municipal de Paspébiac. Réunis en séance extraordinaire, les élus ont abordé un projet de règlement sur les conflits d’intérêts des employés municipaux et ont donné le feu vert à la poursuite du projet d’Espace musical.

La semaine dernière, la mer était plus agitée autour de la table du conseil municipal.

Le 10 août, les six conseillers avaient adopté une résolution de non-confiance envers le maire Jérémy Laplante, l’invitant à démissionner. Ils avaient également annulé la suspension sans salaire du directeur de la culture et du patrimoine, Dominick Briand.

Un code d’éthique appelé à changer

Le maire a donné un avis de motion et déposé le projet de règlement 2026-579, pour remplacer le code d’éthique et de déontologie des employés municipaux adopté en 2022.

Le règlement actuellement en vigueur interdit déjà aux employés d’utiliser leurs fonctions pour favoriser leurs intérêts personnels ou ceux d’une autre personne. Selon Jérémy Laplante, ses dispositions sont toutefois incomplètes et doivent être précisées.

Je pense d’abord que c’était important de réaffirmer que, pour la Ville de Paspébiac, les conflits d’intérêts pour les employés municipaux sont interdits. Le règlement de 2022 était incomplet.

« On était dus pour une modernisation pour que les choses soient faites dans les règles de l’art », soutient le maire de 24 ans (Photo d'archives).

Photo : Radio-Canada / Luc-Manuel Soares

Le nouveau texte préciserait notamment les obligations d’impartialité et d’objectivité des employés. Il encadrerait plus directement les avantages personnels et obligerait un employé à mettre fin à une situation de conflit d’intérêts.

Des règles explicites concernant les comportements vexatoires, la civilité et la loyauté envers l’employeur seraient également ajoutées. Ces notions figurent déjà parmi les valeurs du code de 2022, mais elles seraient désormais traduites en règles de conduite plus précises.

Chaque employé devrait aussi signer une annexe confirmant qu’il a pris connaissance du code et qu’il s’engage à le respecter.

Le maire a par ailleurs rappelé l’existence de l’article 116 de la Loi sur les cités et villes (nouvelle fenêtre), qui rend inhabile à occuper une charge municipale une personne qui détient, directement ou indirectement, un contrat avec la municipalité, sous réserve de certaines exceptions.

Après des discussions avec le directeur général, Daniel Langlois, une directive a été transmise aux employés de la Ville. Le maire affirme avoir toutes les raisons de croire qu’elle sera dorénavant respectée.

La poussière est retombée.

Le projet de règlement sera soumis au vote lors d’une prochaine séance du conseil municipal.

Des réserves sur la façon de faire

La conseillère Marie-Andrée Côté a d'entrée de jeu demandé le report de l’avis de motion et du dépôt du projet de règlement. Cette demande n’a pas été retenue en raison des règles encadrant le déroulement d’une séance extraordinaire.

Francine Guité assure que les conseillers ne souhaitent pas contrevenir à la loi. Elle déplore toutefois la manière dont le projet a été présenté, alors que les élus auraient voulu disposer de plus de temps pour l’étudier.

Nous, ce qu’on aurait voulu, c’est de travailler ensemble, en équipe [...] et surtout déposer un projet qui ressemble à la Ville de Paspébiac. C’est certain qu’on ne veut pas aller contre la loi, mais il peut y avoir certaines zones grises.

Trois conseillers municipaux étaient présents lors de la séance extraordinaire du conseil municipal de Paspébiac, mercredi le 19 août. Il s'agit de Christian Grenier, Francine Guité et de Marie-Andrée Côté, de gauche à droite.

Photo : Radio-Canada / Gala Dionne

Jérémy Laplante considère pour sa part que le dépôt de ce projet confirme la nécessité d’apporter des correctifs aux règles municipales. Il maintient qu’une situation de conflit d’intérêts devait être prise au sérieux, même si le conseil avait annulé la suspension de Dominick Briand. Je pense qu’il y a eu un retour de flammes de cette motion de non-confiance-là et que les choses se sont arrangées de cette façon-là, avance le maire.

Le directeur général prendra sa retraite

La Ville devra également trouver un successeur à son directeur général. Daniel Langlois quittera ses fonctions pour prendre sa retraite en novembre, après avoir occupé ce poste depuis 2020.

Lors de la séance extraordinaire, le maire a salué sa contribution à l’administration et aux différents projets de la Ville. Jérémy Laplante convient que le processus visant à lui trouver un remplaçant devra s’amorcer rapidement.

Daniel Langlois est directeur général de la Ville de Paspébiac depuis 2020. Il a récemment annoncé son départ à la retraite.

Photo : Radio-Canada / Gala Dionne

L’Espace musical fait consensus

Le projet d’Espace musical a quant à lui rallié l’ensemble des élus présents. Les élus ont adopté à l’unanimité une orientation favorisant une version moins coûteuse de cette nouvelle scène de spectacle au banc de Paspébiac.

Le bar et la boutique qui figuraient dans la première mouture ont été retirés afin de réduire les coûts. Une plateforme de béton pouvant notamment servir de piste de danse demeure dans les plans.

Le conseil a également affecté un surplus de 72 000 $ au projet. Cette somme servira à payer les services d’architectes et à préparer les plans et devis avant le lancement d’un appel d’offres.

Une essquisse du futur Espace musical de Paspébiac a été présenté mercredi soir. C'est la firme d'architectes Pierre Bourdages, de Bonaventure, qui se chargera de réaliser les plans et devis.

Photo : Radio-Canada / Gala Dionne

On y travaille depuis le début du mandat. Là, on est vraiment rendus à une étape charnière, qui est celle d’octroyer un mandat pour la conception des plans et devis en vue d’aller à un appel d’offres, explique Jérémy Laplante.

Le maire présente l’Espace musical comme un projet modeste qui respectera la capacité de payer de la municipalité, tout en répondant à une demande de longue date pour davantage d’activités musicales au banc de Paspébiac. Il espère que cette infrastructure deviendra un legs du 150^e anniversaire de la municipalité.

Francine Guité a décrit le projet comme un parfait exemple de collaboration saine au sein du conseil. Une impression partagée par le citoyen Gilles Horth, qui avait appelé les élus au dialogue lors de la séance précédente.

Gilles Horth, citoyen de Paspébiac, a pris la parole à la séance extraordinaire du conseil municipal.

Photo : Radio-Canada / Gala Dionne

J’aimerais vous féliciter sur la façon que vous avez de discuter ce soir. On sent que déjà là, il y a des gens qui se sont ralliés au lieu de travailler divisés. [...] Vous êtes sur la bonne voie, j’espère que ça va continuer.