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La Couronne et la décolonisation

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Bon, le roi est reparti. Discutons, si vous le permettez, de la Couronne à tête reposée.

Puisque le désamour envers la monarchie, principalement au Québec, s’articule autour du rejet du colonialisme, ne devrait-on pas s’intéresser à la manière dont les leaders autochtones ont accueilli la visite royale de leur côté ?

Cindy Woodhouse Nepinak, cheffe nationale de l’Assemblée des Premières Nations (APN), Victoria Pruden, présidente du Ralliement national des Métis (RNM) et Natan Obed, président du Inuit Tapiriit Kanatami (ITK) étaient tous trois sur le tarmac pour accueillir le roi Charles III. Ils ont tous trois obtenu une audience privée avec le monarque à Rideau Hall, après ses entretiens avec la gouverneure générale, Mary Simon, et le premier ministre, Mark Carney.

À la CBC lundi, Natan Obed rappelait sa première conversation avec le roi, survenue en 2022, au sujet des droits du peuple inuit, de l’Arctique et des changements climatiques. Il en parle comme une « opportunité remarquable ». « La relation avec le roi et la Couronne n’est pas seulement pratique, vu notre relation avec les traités et le Canada comme État-nation, mais aussi ambitieuse ». Un exemple ? « Le rapatriement. Dans les musées du Royaume-Uni, il y a toujours des restes humains inuits et d’autres items que nous voudrions voir rapatrier. » Obed en avait discuté avec le roi lors de sa dernière audience privée.

De son côté, le RNM indique que l’audience privée a servi à « rappeler l’importance des partenariats pour préserver l’honneur de la Couronne et remplir les promesses solennelles faites à la Couronne à la nation métisse ». Et l’APN ? « J’ai transmis le message qu’en tant que roi du Canada, sa Majesté a la responsabilité de respecter les traités qui protègent nos droits. Nous avons parlé de l’importance d’honorer les engagements qui perdurent depuis des générations », nous dit Woodhouse Nepinak.

On est très loin du boycottage du Bloc québécois. On traite la visite royale comme une occasion stratégique de faire avancer des revendications de longue date. Pourquoi ?

Parce que la Couronne britannique a commencé à conclure des traités avec les Premiers Peuples en 1701. La Proclamation royale de 1763 n’a pas que scellé le sort de l’ancienne Nouvelle-France. Elle a établi de vastes « territoires indiens » dans la vallée du Mississippi, à l’ouest des Appalaches et vers les Grands Lacs dans lesquels les Autochtones ne devraient pas être « inquiétés ou troublés ». La révolution américaine a été alimentée par le refus de la Couronne britannique de laisser les prospecteurs des 13 colonies s’avancer dans l’Ouest.

Puisque la Couronne est restée l’entité juridique du côté canadien de la frontière, la Proclamation a servi de modèle de base pour les traités signés par la suite, particulièrement après le rachat de la Terre de Rupert et l’expansion canadienne dans l’Ouest.

Par exemple, plusieurs des « traités numérotés » signés à la fin du XIXe siècle dans les Prairies incluaient un engagement de la Couronne à fournir aux Premières Nations un « coffre de médecine ». C’est l’une des bases légales sur laquelle on s’appuie aujourd’hui pour faire respecter les responsabilités du gouvernement fédéral à fournir les soins de santé aux Premières Nations.

Le problème, c’est que plusieurs de ces traités ont été signés sous pression de famine ou de menace militaire, que la Couronne a failli à d’innombrables reprises à respecter ses engagements et qu’Ottawa dépense des sommes faramineuses en frais d’avocat pour ralentir la reconnaissance des droits autochtones. Sauf que c’est la continuité juridique de la Couronne britannique, puis canadienne, qui sert de prise légale pour faire avancer de nombreuses revendications territoriales, politiques ou économiques des Premiers Peuples.

Par contraste, la France a traversé cinq républiques, deux empires, deux restaurations monarchiques et le régime de Vichy au cours de la même période : ces régimes se sont souvent contredits et dédits. Au Canada, une entente conclue au XVIIIe ou au XIXe au siècle continue d’être liante.

Dans le Globe and Mail, l’ex-chef de l’APN Perry Bellegarde reconnaissait d’emblée que la Couronne « représente une histoire de profonde douleur et injure pour les peuples autochtones au Canada et à travers le monde ». Sa lettre cherchait à expliquer que, vu le poids moral et légal des traités, « la Couronne, représentée par Charles III, restait le symbole et la garantie de notre relation originelle ».

Serait-il possible d’abolir la monarchie au Canada — symbole colonial s’il en est un — sans fragiliser légalement ces traités et les droits autochtones, ni faire avancer le colonialisme ? J’ai posé la question à Alexis Wawanoloath, un avocat en droit autochtone d’origine abénaquise et ex-député du Parti québécois, qui se définit comme « pas un royaliste ».

La réponse courte : « Ça dépend. » La réponse longue : on pourrait imaginer un changement de régime où les Premiers Peuples ne seraient plus des « sujets » (au sens très colonial du terme) de compétence fédérale, mais des acteurs fédéraux à part entière, comme le sont le Canada et les provinces. Ce serait très complexe à élaborer. Mais aussi porteur.

En attendant, Wawanoloath comprend très bien la « stratégie » des leaders autochtones qui utilisent une visite royale comme occasion de « faire respecter les traités » et de « faire de l’éducation, au gouvernement comme à sa Majesté », tout en souhaitant « qu’on se sorte un jour de ça, dans le cadre d’une nouvelle entente ».

Rappelons qu’en 1969, le jeune Jean Chrétien avait présenté un livre blanc pour naïvement abolir la Loi sur les Indiens, d’une manière qui aurait forcé l’assimilation politique des Premières Nations. La mobilisation pour le faire reculer a été historique. Si l’on cherchait à abolir la monarchie sans réfléchir ou sans même connaître vraiment les traités historiques et modernes et l’importance juridique de l’honneur de la Couronne, il y aurait aussi matière à se planter… royalement.

Ce texte fait partie de notre section Opinion, qui favorise une pluralité des voix et des idées. Il s’agit d’une chronique et, à ce titre, elle reflète les valeurs et la position de son auteur et pas nécessairement celles du Devoir.

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