Une première rencontre d'information concernant la possible fusion entre les municipalités de Saint-Bruno, d'Hébertville et d'Hébertville-Station a eu lieu mardi soir. Selon le comité responsable du regroupement, la nouvelle municipalité garderait le nom d'Hébertville.

Les maires, les directeurs généraux et certains conseillers des trois localités actuelles ont entre autres expliqué les principales étapes du processus de regroupement à environ 70 personnes réunies à l'église de Saint-Wilbrod, d'Hébertville-Station.

Ils étaient accompagnés de représentants du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation (MAMH) qui les assistent dans la démarche. Les trois conseils municipaux avaient adopté une résolution en février pour analyser la possibilité de se regrouper.

Lors de la présentation, ils ont expliqué que la difficulté de recrutement et de rétention de main-d'œuvre, la vulnérabilité organisationnelle et le manque de ressources financières ont entre autres motivé leur décision.

Selon eux, la fusion leur permettrait de pallier ces enjeux, en plus de permettre une synergie au niveau des services municipaux et une mise en commun des ressources dont les trois municipalités disposent.

Une fois regroupées, Hébertville, Hébertville-Station et Saint-Bruno compteraient 6755 habitants, ce qui ferait de la nouvelle localité la deuxième plus populeuse de la MRC de Lac-Saint-Jean Est.

Le comité a aussi justifié le choix de conserver la désignation d'Hébertville par des raisons historiques, puisqu'il s'agit du premier nom donné au territoire des trois localités en 1849.

Organisation politique

Si la fusion venait à aller de l'avant, la nouvelle municipalité serait représentée par un conseil provisoire comptant neuf élus, incluant les maires actuels, soit Michel Claveau à Hébertville-Station, François Claveau à Saint-Bruno et Marc Richard à Hébertville.

Le poste de maire serait assuré en alternance par ces derniers, avec une rotation prévue aux quatre mois.

Après la première élection générale suivant le regroupement, la municipalité d'Hébertville serait divisée en six districts électoraux représentant chacun les trois localités actuelles, le tout chapeauté par un seul maire.

Les séances du conseil se tiendraient en alternance sur le territoire, mais l'hôtel de ville de Saint-Bruno deviendrait le centre administratif municipal.

Finances

Selon le document de travail présenté mardi, les revenus estimés de la municipalité regroupée atteindraient 16 271 550 $, tandis que ses dépenses se chiffreraient à 13 519 736 $.

Concernant ces dernières, le comité estime que la fusion permettrait une économie d'environ 527 000 $ par rapport aux dépenses des trois localités individuelles, soit environ 3,75 % de moins.

Pour les immeubles de moins de six logements, le taux de taxe résidentiel diminuerait notamment à 2,2 % pour Saint-Bruno, 1 % pour Hébertville et de 1,9 % pour Hébertville-Station.

Le comité était accompagné de représentants du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation lors de la présentation.

Photo : Radio-Canada / Émile Lapointe

Par contre, étant donné que cette dernière est la seule municipalité à utiliser un taux unique, la taxation augmenterait de 53,4 % pour un immeuble commercial ou industriel. Dans le cas d'un bâtiment évalué à 250 000 $, cela représenterait une hausse de 1375 $.

Cette dernière hausse a fait réagir le conseiller d'Hébertville-Station, Sylvain Boily. On va-tu être capable de trouver une solution pour nos commerces? a-t-il demandé lors de la période de questions.

M. Boily, moi je prends l'engagement au nom du comité qu'on va regarder pour avoir des mesures d'atténuation, a répondu le maire Marc Richard.

Si le regroupement venait à se concrétiser, la nouvelle municipalité d'Hébertville recevrait par ailleurs une aide financière provinciale de plus de 1,3 million $ sur trois ans à travers le Programme d'aide au regroupement municipal (PAFREM).

Services municipaux

Les services municipaux seraient regroupés et dirigés par de nouvelles équipes combinées. Les détails exacts concernant la mise en commun de certains d'entre eux, comme les services d'eau et d'urbanisme, sont toutefois encore à déterminer.

Le comité souligne que les infrastructures et les équipements municipaux seraient entre autres mis en commun.

La municipalité fusionnée serait toujours desservie par la Sûreté du Québec (SQ). Cependant, la somme à payer pour recevoir les services de la SQ augmenterait de 190 875 $.

Le comité assure toutefois que cette hausse serait notamment absorbée par la subvention du PAFREM.

La nouvelle municipalité d'Hébertville serait toujours sous l'égide de la Régie intermunicipale de sécurité incendie du secteur Sud, sans coûts supplémentaires.

Une fusion bien reçue, selon les maires

Après avoir interagi avec les résidents venus à la présentation, les maires actuels des trois municipalités ont indiqué en entrevue qu'ils estiment que l'idée d'une fusion semble avoir été bien reçue.

François Claveau croit que les résidents ressortiraient gagnants d'un regroupement sur plusieurs aspects.

Dans le résidentiel, ils ont un gain sur le compte de taxes et ils vont avoir un gain aussi sur le service rendu à la population. L'avantage, c'est surtout pour le service rendu à la population qui va être supérieur, dit-il.

Marc Claveau estime quant à lui qu'une potentielle fusion permettrait aussi aux trois municipalités de gagner en résilience étant donné qu'actuellement, les absences et les départs peuvent entraver de façon importante le travail des élus et de l'administration.

Quand on a des personnes qui quittent ou qui sont tombées par maladie, ça nous met en péril, ça nous met en difficulté, confie-t-il.

De son côté, Marc Richard affirme que le statu quo n'est plus possible.

Les demandes gouvernementales sont de plus en plus grandes, alors on est mieux de se regrouper. [...] Moi je me dis que si je maintiens le compte de taxes et que j'améliore les services, j'ai été à la fine pointe de ce que les gens veulent avoir.

Le maire d'Hébertville-Station, Marc Claveau, le maire de Saint-Bruno, François Claveau, et le maire d'Hébertville, Marc Richard.

Photo : Radio-Canada / Émile Lapointe

Le maire actuel d'Hébertville rappelle également que si les trois municipalités venaient à être fusionnées, le scrutin serait suspendu dans la nouvelle localité pour une période minimale de 12 mois.

Alors si le projet est complété, il y aurait des élections partielles à ce moment-là, si le projet n'est pas terminé, on peut demander un autre délai. Puis, par la suite, il y aura une élection partielle qui élira le maire et les six conseillers, explique-t-il.

Même en cas de fusion et de délais, M. Richard précise que les résidents de la municipalité regroupée d'Hébertville retourneraient toutefois aux urnes en même temps que le reste des Québécois pour élire leurs représentants municipaux en 2029.

Un conseiller de Saint-Bruno critique le processus

En entrevue mardi, le conseiller du district 5 de Saint-Bruno, Marc-Olivier Gagné, a indiqué qu'il est d'accord avec la fusion, mais qu'il a des doutes quant à la démarche qui l'entoure.

Comme certains résidents qui se sont exprimés pendant la présentation, il estime que les résidents des trois localités ne sont pas suffisamment impliqués dans le processus encadré par le ministère des Affaires municipales et de l'Habitation.

On a des présentations de la fusion et non pas des consultations. À l'heure actuelle, la seule consultation qui va y avoir, c'est la consultation légale de 30 jours du MAMH, dit-il.

Marc-Olivier Gagné souligne que lors de cette consultation, les résidents peuvent exprimer leur opinion sur le projet dans une lettre ou un mémoire, entre autres.

Le processus de préparation d'une demande officielle de fusion doit se poursuivre jusqu'à l'automne, suivi de la période de consultation. La ministre des Affaires municipales, Andrée Laforest, doit ensuite décider de la marche à suivre avant de possiblement recommander une fusion.

Or, M. Gagné déplore qu'il revienne à la ministre de décider seule de la tenue ou non d'un scrutin référendaire sur la question.

Pour moi, ça manque de transparence, on doit avoir des rencontres citoyennes où le citoyen a réellement un poids sur les décisions qui vont se prendre, poursuit-il.

Marc-Olivier Gagné, conseiller municipal à Saint-Bruno.

Photo : Radio-Canada / Julien B. Gauthier

Marc-Olivier Gagné entend d'ailleurs se présenter à la mairie de Saint-Bruno ou de la nouvelle municipalité d'Hébertville, si la fusion vient à se concrétiser.

Des présentations sur la question sont d'ailleurs aussi prévues mercredi et jeudi soir, à la salle multifonctionnelle de Saint-Bruno et à l'école Curé-Hébert, à Hébertville.