La réintroduction de deux néonicotinoïdes concernerait les betteraves, mais aussi les pommes, les cerises et les noisettes. Photo d'illustration Sipa/Patrick Gely

Près d’un an après la censure par le Conseil constitutionnel de la réintroduction de l’acétamipride en France, le débat sur cet insecticide de la famille des néonicotinoïdes est de retour au Sénat. Conformément à ce qu’il avait annoncé, le sénateur LR de Haute-Loire Laurent Duplomb a intégré par amendement sa loi Duplomb II à la loi d’urgence agricole, que le Sénat doit examiner en commission ce mercredi, puis en séance publique à partir du 29 juin. L’amendement a été déposé avec les deux autres rapporteurs, Pierre Cuypers (LR, Seine-et-Marne) et Franck Menonville (UDI, Meuse).

Afin d’éviter une nouvelle censure, le texte « répond aux trois points de blocages soulevés par le Conseil constitutionnel : la limite temporelle de la dérogation, le ciblage des filières et la problématique de la dispersion des substances », précisent les sénateurs dans l’exposé des motifs. Le texte entend ainsi autoriser par dérogation l’usage de l’acétamipride et de la flupyradifurone, autre insecticide agissant comme un néonicotinoïde, sur les betteraves sucrières, les pommes, les cerises et les noisettes, que Laurent Duplomb nous présentait comme « les filières les plus en souffrance », lors du dépôt de sa proposition de loi en février.

La pulvérisation d’acétamipride et de flupyradifurone ne serait autorisée que pour un an non renouvelable sur les betteraves sucrières et pour trois ans maximum pour les pommes, les cerises et les noisettes. Les semences de betteraves sucrières enrobées avec de la flupyradifurone seraient, elles, autorisées pour trois ans maximum.

Le gouvernement aussi est contre cet amendement. Mais pas pour les mêmes raisons : il craint que ce sujet hautement polémique ne mène au rejet de l’ensemble de la loi d’urgence agricole. « Le gouvernement considère que la question de la réintroduction de l’acétamipride dans ce véhicule législatif n’est pas souhaitable. Elle emporte des débats qui peuvent compromettre l’adoption de ce texte à laquelle le gouvernement est attaché », a déclaré Annie Genevard, ministre de l’Agriculture, lors d’une audition au Sénat la semaine dernière.

Après le Sénat, le texte devra encore passer l’épreuve d’une commission mixte paritaire, réunissant députés et sénateurs. À quelques mois de la présidentielle et des législatives qui suivront, les députés seront-ils prêts à voter pour le retour de ces insecticides, alors que la pétition contre la loi Duplomb avait réuni plus de deux millions de signatures ?

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