« J’ai deux filles, dont l’aînée de 16 ans, Juliette, est née d’une première union. Je suis toujours en couple avec la mère de notre plus jeune, Flavie, âgée de 10 ans. Nous revoyons actuellement nos testaments. Nous avons choisi, ma conjointe et moi, de nous léguer mutuellement 100 % de nos biens pour repousser l’impôt au deuxième décès. Advenant un décès simultané, nous avons fait le choix de laisser davantage à Flavie (75 %), qui perdrait alors ses deux parents, afin d’être équitable. Je pense qu’on va utiliser l’assurance-vie pour ne pas pénaliser non plus ma plus vieille, mais je ne sais pas comment calculer le montant d’assurance souscrire ? » se demande Christian.

Si les familles recomposées sont devenues presque la norme, elles nécessitent quand même une attention particulière lorsque vient le temps de penser à la planification successorale. Christian a vu juste avec sa question : le roulement fiscal au premier décès permet de reporter les impôts latents au second.

Dans une famille « traditionnelle », les enfants héritent du patrimoine familial au décès du dernier parent. Mais dans le cas présent, au décès de sa conjointe, Christian ne peut être certain qu’elle désignera Juliette comme l’une de ses héritières, puisqu’elle n’est pas sa mère biologique. Et même si elle le faisait, la situation d’iniquité ne disparaîtrait pas nécessairement : Juliette a sa propre mère biologique, qui lui laissera peut-être aussi un héritage.

Ainsi, dans les familles recomposées, l’égalité mathématique ne garantit pas toujours l’équité réelle entre les enfants.

Prévoir l’imprévisible

Comme si la situation n’était pas déjà suffisamment complexe, un décès simultané ou à court terme des deux parents peut toujours se produire — bien que ce soit statistiquement rare.

Le dilemme est alors réel. Si la succession est donnée en parts égales entre les deux filles de Christian, Juliette pourrait être avantagée financièrement, puisqu’elle aurait toujours une mère pour la prendre en charge. Mais en donnant plus — ou tout — à Flavie, celle-ci pourrait se retrouver très fortunée à un très jeune âge alors que sa grande sœur pourrait être condamnée à rester financièrement dépendante de sa mère toute sa vie.

Dans certains cas, des parents choisiront de protéger directement une portion de l’héritage destiné à l’enfant d’une première union, plutôt que de tout transférer au conjoint survivant. Une fiducie testamentaire peut aider à atteindre l’équilibre recherché, mais il peut s’agir d’une solution coûteuse et complexe. Christian soulève une excellente piste avec l’assurance-vie, qui peut rétablir un certain équilibre dans le partage du patrimoine entre les enfants d’unions distinctes.

En planification financière intégrée, il est possible d’estimer la valeur projetée d’un patrimoine sur une très longue période en utilisant plusieurs hypothèses. L’exercice est basé sur le coût de vie réel du couple et ses projets à long terme. Car deux patrimoines identiques aujourd’hui peuvent mener à des résultats successoraux complètement différents selon la date du décès, les rendements obtenus, les dépenses futures et les besoins de décaissement. La valeur du patrimoine varie dans le temps et, malheureusement — ou plutôt, heureusement ! —, la date du décès des parents demeure un entier mystère.

Dans ce type de situation, comme les enfants sont jeunes, il y a un véritable risque de créer de l’iniquité si Christian décède prématurément. La totalité de ses actifs serait alors transférée à sa conjointe, qui redistribuera sa succession à Flavie. L’avenir financier de Juliette dépendrait alors principalement de la capacité financière de sa mère biologique.

Au contraire, si le couple vieillit ensemble comme prévu, il aura la possibilité de soutenir financièrement les enfants et, possiblement, les petits-enfants de façon plus équitable de leur vivant. Dans plusieurs familles, l’équilibre ne se crée pas uniquement au décès, mais par l’aide financière accordée de leur vivant aux enfants pour les études, l’achat d’une propriété ou le démarrage de leur vie adulte.

Le bon montant et le bon produit

Dans une situation comme celle soumise par notre lecteur, il faudrait déterminer, à différents âges, la valeur nette projetée de la succession au deuxième décès. Il devient ensuite possible de répartir ce montant selon les proportions souhaitées de 25 % et 75 %.

En tenant compte des assurances-vie déjà en vigueur qui pourraient être utilisées au bénéfice de Juliette, on peut alors calculer le montant de protection additionnel à souscrire en assurance-vie avec elle comme bénéficiaire. Par exemple, si la succession nette après impôts était de 4,5 millions de dollars dans 10 ans, la part de Flavie pourrait atteindre 3 375 000 $, contre 1 125 000 $ pour Juliette. Soit un écart de plus de 2 millions entre les deux successions potentielles, moins l’assurance-vie déjà en vigueur le cas échéant.

Seule une planification personnalisée permettrait toutefois de déterminer si cet écart devrait être comblé avec une assurance-vie temporaire ou permanente, puis de déterminer le produit le plus approprié.

Avec des enfants toujours à charge, une assurance-vie temporaire de 10 à 20 ans peut représenter une solution très efficace pour protéger les enfants durant les années où les risques d’iniquité successorale sont les plus importants. Pour quelques centaines de dollars par année, les conséquences financières les plus graves à court terme pourraient être atténuées. Ironiquement, si un décès simultané survenait à court terme, l’iniquité qui défavorisait initialement Juliette pourrait se retourner contre Flavie si la mère de Juliette accumulait elle aussi un patrimoine important à transmettre à son propre décès. Mais en matière successorale, la recherche de la solution parfaite devient parfois l’ennemie des bonnes décisions.

Une stratégie imparfaite mise en place aujourd’hui protégera toujours davantage une famille qu’une réflexion repoussée jusqu’à ce qu’un imprévu ne survienne.

Enfin, si l’assurance-vie constitue une solution particulièrement efficace pour les prochaines années, voire les prochaines décennies, il convient de rappeler qu’il ne s’agira probablement pas de la dernière planification successorale de Christian et de sa conjointe. Lorsque les enfants seront devenues elles-mêmes parents et que leur situation familiale sera stabilisée, les grands-parents voudront sans doute revoir certaines stratégies.