De nouveaux types de scooters à cabine fermée ou de mobilité fermés deviennent de plus en plus populaires dans le Nord de l’Ontario, mais suscitent des questions concernant les règles de circulation qu’ils devraient respecter.

Ils ressemblent à de petites voitures et peuvent atteindre une vitesse de 30 km/h.

Certains modèles sont même dotés de fonctions telles que l’air climatisé et des vitres électriques.

Mais ils ne peuvent pas être conduits légalement sur les routes.

Ils sont toujours considérés comme des piétons, à moins qu’ils n’aient été modifiés d’une manière ou d’une autre pour changer la puissance et la capacité de vitesse par exemple, indique Howard Lightle, avocat associé au cabinet Orendorff & Associates à Sudbury.

Il compare un scooter à une bicyclette qui n’est généralement pas assurée par une police d’assurance automobile.

Selon M. Lightle, la plupart des polices d’assurance des propriétaires ou des locataires couvrent les scooters de mobilité fermés en cas d’accident.

Le responsable de la circulation au sein du Service de police de North Bay, Douglas MacIntosh, s’inquiète de voir des scooters dans les rues animées de la ville, y compris sur l’autoroute transcanadienne.

Ils n'ont qu'une protection minimale contre les chocs. Ils ne sont pas soumis à la réglementation standard en matière d'accidents de voiture.

La police de North Bay arrête souvent des conducteurs de scooters de mobilité fermés qu’ils prennent pour des voitures.

Mais, elle leur accorde un délai de grâce en leur donnant juste un avertissement.

Nous ne leur infligeons pas une amende de l’ordre de 50 à 65 dollars; nous voulons prévenir les collisions parce que, franchement, ils ne gagneront pas dans une collision avec un véhicule, déclare-t-il.

Selon la loi, les scooters doivent être conduits sur le trottoir ou l'accotement gauche de la route, dans le sens opposé de la circulation.

Confusion chez certains conducteurs

L'agent de la police provinciale de l'Ontario, Rob Lewis, estime que ces règles créent davantage de confusion chez certains conducteurs, étant donné que certains véhicules électriques à faible vitesse sont considérés comme légaux sur la route.

Selon lui, le ministère des Transports n'a pas encore trouvé comment réglementer ces scooters.

Le propriétaire du magasin de vélos Sudbury E-Bike, Gilbert Foucault, affirme qu'il informe tous ses clients des règles de la route lorsqu'ils achètent un scooter de mobilité fermé.

Nous ne voulons pas que vous pensiez que c'est une voiture, dit-il.

Certains modèles de scooters sont dotés de fonctions telles que l’air climatisé et des vitres électriques.

Photo : CBC / Warren Schlote

Ceux qui achètent leur scooter en ligne, ou d’occasion, pourraient ne pas bénéficier de cet avantage et devraient faire leurs propres recherches sur les lois applicables.

Malgré la confusion qui règne autour des scooters de mobilité fermés, M. Foucault s’attend à ce qu’ils deviennent de plus en plus populaires.

Avec les informations de Warren Schlote et Jonathan Migneault, de CBC