Le chef de la Première Nation dénée de Łutselk’e, aux Territoires du Nord-Ouest, cherche à mettre en place une ordonnance dans sa communauté pour lutter contre le trafic croissant de l’alcool.

La contrebande d’alcool nous cause beaucoup de difficultés, a déclaré James Marlowe sur les réseaux sociaux la semaine dernière.

Selon lui, le centre de santé communautaire est débordé, et le nombre d’évacuations médicales augmente.

Au moment de publier cet article, l’Administration des services de santé et des services sociaux des Territoires du Nord-Ouest n’avait pas encore répondu aux questions de CBC.

La collectivité de Łutselk’e est située dans le bras Est du Grand lac des Esclaves. Elle n'est accessible que par avion ou bateau pendant la saison estivale, ou encore en motoneige durant l’hiver.

Le chef de la Première Nation dénée Łutselk’e, James Marlowe, affirme qu’il discute avec des avocats afin de déterminer comment mettre en œuvre une loi autorisant les expulsions dans sa communauté. (Photo d'archives)

Photo : Radio-Canada / Sarah St-Pierre (CBC/Radio-Canada)

Dans un courriel, la Gendarmerie royale du Canada (GRC) a indiqué que son détachement dans la communauté intervient régulièrement à la suite de signalements de contrebande d’alcool et confisque l’alcool illégal. Łutselk’e est une collectivité où l’alcool est formellement interdit.

D'après James Marlowe, la plupart des trafiquants d’alcool viennent de l’extérieur, mais certains résidents de la communauté les protègent en échange d’une part des ventes illégales.

J’ai peur qu’un jour quelqu’un ne soit tué à cause de tout ça.

Il suggère donc que le conseil approuve un règlement leur permettant de chasser les trafiquants pendant une période d’un ou deux ans.

L’expulsion : une solution temporaire, selon un avocat

D'après Marc Gibson, avocat familier avec le contexte des communautés autochtones du Nord, la manière d’expulser une personne dépend du fait qu’elle est membre de la communauté ou non.

Si la personne concernée n’est pas membre de la Première Nation, une loi interdisant les intrusions est possible et relève normalement de la compétence de la police.

Toutefois, si la personne impliquée est un membre, il est nécessaire de prouver que les intérêts de la communauté l’emportent sur ceux de l’individu, souligne l’avocat.

La Cour a déjà rejeté des cas d’expulsion par le passé, ajoute-t-il. Habituellement, c’était des cas où la Première Nation n’avait pas suivi ses propres règles.

Marc Gibson dit que l’expulsion est une stratégie parmi d’autres dans l’éventail de la communauté. Ce n’est pas une solution miracle. Il propose aussi des réformes au régime du logement, ainsi qu’un renforcement de la présence policière et de patrouilles de surveillance.

Si le problème est complexe, dire qu’on expulsera quelques malfaiteurs ne le réglera pas, mais cela pourrait aider.

La communauté se réunira le 29 septembre pour évoquer la possibilité d’un projet de loi autorisant les expulsions.

D'après un texte (nouvelle fenêtre) de Tamara Merritt