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Les élections intercommunales, enjeu crucial mais caché des municipales

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Dotés de prérogatives de plus en plus nombreuses, les élus des 1 254 intercommunalités doivent être désignés en même temps que les conseillers municipaux.

Quentin Brière a entassé les cartons dans un coin de son quartier général de campagne, près des halles de Saint-Dizier (Haute-Marne). À l’intérieur, plus de 12 000 exemplaires de son programme à livrer aux électeurs, autant d’appels à voter aux élections municipales des 15 et 22

mars, mais un grand absent: les élections intercommunales, qui se tiennent les mêmes jours pour désigner les élus de la communauté d’agglomération. Sur ses tracts, pas un mot.

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«Personne ne fait campagne ouvertement pour la communauté d’agglomération», admet le maire candidat (divers droite) de 36 ans. Plusieurs de ses engagements - construction d’une médiathèque, places en crèche plus nombreuses, accès à une eau potable «sûre» - relèvent pourtant de l’«agglo» de 60 communes qu’il dirige. Tout comme le développement économique, les transports en commun ou encore la gestion des déchets, symboles de l’extension des prérogatives des 1 254 intercommunalités françaises - 21 métropoles, hors celle de Lyon à statut particulier, 989 communautés de communes, 230 communautés d’agglomération et 14 communautés urbaines. Mais «il n’y a pas de place, pas de temps pour faire cette pédagogie auprès des électeurs», estime Quentin Brière. Dans ses documents comme dans ses réunions publiques, il «ne fait pas de distinction entre ce qui est d’une compétence municipale et d’une compétence intercommunale». De fait, sept Français sur dix (69 %) ne savent pas qu’ils désigneront directement leurs élus intercommunaux dans les municipalités de plus de 1 000 habitants, selon un récent sondage Ifop pour l’association Intercommunalités de France.

Sur un bulletin de vote, deux listes associées: d’un côté, les candidats aux municipales ; de l’autre, ceux qui visent aussi l’intercommunalité, selon le système mis en place lors du scrutin de 2014. Dans les communes de moins de 1 000 habitants, il faut attendre l’élection du maire et de ses adjoints pour savoir qui ira au conseil communautaire, en fonction du nombre de sièges attribués à la commune.

«Un candidat aux municipales qui dit: “Moi, tout seul, je lancerai une nouvelle ligne de tram ou de bus”, ça ne marche pas comme ça», prévient Sébastien Miossec, maire socialiste de Riec-sur-Bélon (Finistère) et président délégué d’Intercommunalités de France. Pour sensibiliser les Français, son association a lancé une campagne, avec ce slogan: «Les élections comptent double.»

Plus encore depuis le renforcement des intercommunalités en 2014-2015, les deux échelons forment «un package commun», insiste Sébastien Miossec. Dans l’«agglo» de Quimperlé, qu’il dirige, l’élu se montre «fier» des projets réalisés avec les élus d’autres communes, à commencer par le conservatoire de musique et le réseau de médiathèques.

De la santé à la sécurité, «de nombreux sujets intercommunaux ont pris de l’ampleur dans les attentes des habitants, fait-il valoir. On vit dans une commune, on travaille dans une autre: on a besoin de cette échelle du bassin de vie». Les intercommunalités, qui bénéficient d’impôts sur les entreprises et les ménages - dont une partie de la TVA -, ainsi que de dotations de l’État, gèrent chaque année quelque 50 milliards d’euros.

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Une fois les élections passées, la bataille pour la tête de l’intercommunalité peut se révéler âpre. Son numéro un est parfois le maire de la principale ville (32 % des cas), qui pèse plus lourd en nombre de sièges, comme Christian Estrosi (Horizons) à Nice, Jean-Luc Moudenc (divers droite) à Toulouse, la socialiste Johanna Rolland à Nantes ou le centriste François Bayrou à Pau.

Mais les jeux d’alliances peuvent conduire à l’élection d’un président d’une autre couleur politique que le maire de la plus grande ville. Ce désalignement s’observe à Marseille, Lille, Avignon, Cherbourg ou encore Tours, au détriment de la gauche et en faveur de la droite ; à Perpignan, au grand dam du Rassemblement national (RN) et en faveur des Républicains ; ou encore à Carcassonne, aux dépens de la droite et au profit du Parti socialiste. Ces désaccords n’empêchent pas les compromis: «Les débats les plus durs sont financiers, mais la seule solution pour sortir par le haut est le consensus», avance Quentin Brière à Saint-Dizier. Après la crise du Covid-19, le plan de relance économique a largement été décliné à cette échelle.

Mais ces établissements publics de coopération intercommunale (Epci) concentrent une série de critiques. Si leurs défenseurs demandent qu’ils soient consacrés comme des collectivités territoriales, au sens de l’article 72 de la Constitution, leurs contempteurs - La France insoumise et le RN en tête - les accusent d’être trop vastes et «technocratiques». «L’intercommunalité est démocratiquement un peu éloignée», reconnaît le député (MoDem) Marc Fesneau, élu à la communauté de communes Beauce Val de Loire, dans le Loir-et-Cher. Selon l’étude Ifop citée, une très grande majorité de Français (88 %) souhaitent que les prétendants à la présidence de l’intercommunalité se déclarent en amont. Comme le font les candidats à la fonction de maire, au nom de la clarté pour les électeurs.

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