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Agression sexuelle de groupe : une négociation en vue?

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Le procès de Nicolas Isabelle, de Yannick Béland et de Simon Garceau devrait commencer au mois de juin. Trois dates ont été réservées au calendrier de la cour au début du mois et trois autres en août. L'un des accusés pourrait toutefois entamer d'ici là des pourparlers avec le ministère public.

Ils sont accusés d'avoir agressé sexuellement, en groupe, une femme de Notre-Dame-du-Mont-Carmel à l'été 2021.

Nicolas Isabelle est aussi accusé d'avoir récidivé auprès de la même victime et d'avoir produit un enregistrement visuel de la plaignante à son insu. Des accusations de menaces ont aussi été déposées contre lui.

En cour, il a été mentionné qu'une facilitation devrait avoir lieu. C'est donc dire que son avocat et celui du ministère public iront vraisemblablement rencontrer un juge afin de discuter à huis clos de la preuve.

La couronne va présenter sa preuve et ses propositions, sa vision sur une sentence. Dans certains cas, le juge peut même entendre séparément les parties pour, par exemple, entendre la défense de l'accusé. Le juge, une fois au courant de tous ces éléments, amène les parties à trouver une solution qui est dans l'intérêt de la justice, a expliqué Me Lucas Bastien, porte-parole du Directeur des poursuites criminelles et pénales dans une entrevue accordée à Isabelle Richer diffusée lundi. Il était à ce moment question d'une autre cause d'agression sexuelle pour laquelle un accusé a plaidé coupable au terme des rencontres de facilitation.

Nicolas Isabelle avec une casquette et un chandail noir.

Nicolas Isabelle est accusé d'agression sexuelle. (Photo d'archives)

Photo : Facebook

Une facilitation réussie peut donc mener à un plaidoyer de culpabilité assortie d'une sentence négociée. À l'inverse, si le processus échoue, le procès se tient comme prévu devant un autre juge de la cour criminelle.

Une facilitation n'est pas un aveu de culpabilité

Demander la facilitation ne veut pas toutefois systématiquement dire reconnaître sa culpabilité, nuance Me Walid Hijazi, avocat criminaliste.

C'est un processus confidentiel où les parties s'expriment. Ça peut être pour négocier un plaidoyer, mais ça peut aussi mener à d'autres résultats, par exemple, faire des admissions. Sans mettre fin à la procédure, ce processus peut simplifier le procès, explique-t-il.

Peu importe son dénouement, ce processus ne devrait pas avoir d’incidence sur les deux autres coaccusés dans l'affaire.

Chacun est présumé innocent et a droit à un procès. Si, ultimement, quelqu'un décide de faire des admissions, admettre sa culpabilité et, éventuellement, subir une peine... ce résultat n'aurait pas de conséquence sur les autres. La justice suivrait son cours simplement, précise l’avocat criminaliste.

Le procès des trois coaccusés devrait s’ouvrir le 1er juin 2026 au palais de justice de Trois-Rivières.

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