Un juge vient d’ordonner à un café Starbucks, situé dans un centre commercial sur l’île de Montréal, de rester ouvert et de servir ses clients.

La situation est inhabituelle et découle de la fermeture de la succursale située dans le Centre Rockland, le 4 avril dernier. C’est Cominar, l’entreprise qui est le bailleur et le gestionnaire du centre commercial, situé à Ville Mont-Royal, qui s’est plaint de la situation.

Il avait loué un local à la bannière Starbucks pour son comptoir café ainsi qu’un un espace exclusif avec des tables pour ses clients. Le bail signé était pour une durée de 10 ans, jusqu’en 2027.

Lorsque le courtier de Starbucks a communiqué au printemps avec la direction du centre commercial pour négocier une résiliation de bail anticipée, il a essuyé un refus. Malgré cela, le café a cessé d’opérer au début d’avril, sans préavis. Le 10 avril, il a placé une affichette annonçant sa fermeture et invitant les clients à se rendre « dans un Starbucks à proximité » — mais à l’extérieur du Centre Rockland.

Celui-ci a alors saisi les tribunaux. Il a fait valoir que le bail contient une clause « d’opération et d’occupation continue » par laquelle le locataire Starbucks s’est engagé à servir du café et des pâtisseries sans interruption, sans pouvoir déserter ni abandonner le local.

La clause mentionne de plus qu’il s’agit d’une condition significative du bail, sujette à une ordonnance judiciaire d’exécution en nature en cas de non-respect, est-il souligné dans le jugement.

C’est donc ce qu’a fait le centre commercial en s’adressant au tribunal, lui demandant une sorte d’injonction temporaire pour forcer le café à reprendre ses opérations. Autrement dit, de maintenir une sorte de statu quo contractuel, en attendant un jugement plus permanent. De façon surprenante, Starbucks ne s’est pas présenté en Cour pour contester la demande, et n’a donc pas fait valoir d’arguments.

Le juge Mathieu Piché-Messier de la Cour supérieure a fait droit à la demande de Cominar pour une durée de 10 jours.

Selon lui, le centre commercial se retrouve dans une situation à la fois problématique et urgente. Il se doit d’intervenir afin de rétablir la situation dans les plus brefs délais, et de prévenir l’aggravation du préjudice. Il estime aussi que le centre Rockland a démontré une réelle apparence de droit : la clause de son contrat est claire, juge-t-il.

« Le déguerpissement sans préavis malgré les discussions entamées entre les parties cause manifestement un impact négatif sur les autres locataires de la demanderesse et sur l’achalandage et la clientèle régulière du centre d’achat de Cominar. Cette potentielle perte de locataires, actuels ou potentiels, et d’achalandage et de clientèle constitue un préjudice irréparable pour Cominar quant à la complémentarité et à la synergie de son offre commerciale présentée à sa clientèle qui sera difficile voire impossible à quantifier en argent », peut-on lire dans la décision.

Le magistrat qualifie Starbucks de « locataire-locomotive » : les locataires avoisinants aux lieux loués profitent ainsi de la visibilité, de l’achalandage et des interactions commerciales générés par l’établissement de Starbucks, poursuit le juge.

L’ordonnance n’est prévue que pour 10 jours. Starbucks aura l’occasion de présenter ses arguments avant qu’une injonction de plus longue durée ne soit évaluée.