« C’est une belle aventure, le mariage. Pour certains, comme je dis toujours, c’est de venir sceller quelque chose. On sait qu’ils vivent ensemble, les gens ont leurs choses, mais je le vois vraiment comme une question d’amour et non une question de papiers », souligne Caroline Cossette, notaire à Val-d’Or.

Elle célèbre des mariages depuis une dizaine d’années. Chacun doit avoir un témoin et moi, je dois leur décrire les articles du Code civil, indique-t-elle.

Qu’est-ce qui motive les couples à se marier chez le notaire? Selon Caroline Cossette, il s’agit d’histoires d’amour, quand la maladie frappe, mais aussi l’envie de célébrer en voyage.

C’est plus compliqué de faire reconnaître tous les papiers, la paperasse ici, donc ils se marient avec le notaire, soit avant ou après leur célébration. Ils font leur belle célébration avec les amis, la famille, directement dans le Sud. On officialise les papiers ici, atteste-t-elle.

Sébastien Banville-Morin, notaire à Amos, abonde dans le même sens.

Le notaire estime célébrer environ quatre  mariages par an, dont plusieurs clients prévoient célébrer dans le Sud ou dans une pourvoirie, par exemple. Ils voulaient être mariés. Ils ne voulaient pas nécessairement que, pendant leur party, il y ait un moment plus solennel avec un étranger qui vient lire des articles du Code civil, mentionne-t-il.

Les célébrations sont plus sobres dans les locaux des notaires. Les couples célèbrent parfois avant ou après ce rendez-vous, avec leurs proches. (Photo d'archives)

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Le célèbre "Oui je le veux", c’est vraiment prononcé dans nos bureaux , ajoute Sébastien Banville-Morin.

Le notaire invite les mariés à avoir des proches qui pourraient prendre la parole lors du mariage, mais ils passent plutôt des moments sans robe blanche ou sans échange d’alliances. Ils veulent juste être mariés vite fait, bien fait.

Caroline Cossette souligne que la salle de conférence est mise à la disposition des couples. La plupart des mariages, de mon côté, ont été célébrés au bureau. À l’extérieur du bureau, ça a été plus des gens de ma famille, des amis que j’ai célébrés, décrit-elle.

Me Cossette rapporte s’être déjà déplacée à l’hôpital pour une personne qui avait demandé l’aide médicale à mourir.

Ça m’est arrivé à quelques reprises de marier des couples avant le décès de l’autre conjoint pour réaliser un rêve qu’ils avaient depuis longtemps. Malheureusement, la vie ne leur a pas permis de se rendre jusqu’à ce moment-là, alors j’ai eu le privilège, dans ces cas-là, de pouvoir marier des gens pour leur dernière volonté, pour leur bonheur , dit-elle.

Des fois, c’est une question de tradition, des fois, ça leur fait un projet commun, affirme Sébastien Banville-Morin.

Union parentale et testament

Certains pensent que, selon leur situation, le mariage leur permet de se protéger mutuellement en cas de décès de l’un deux, par rapport aux pensions, pour l’héritage et pour s’assurer que les enfants sont aussi protégés, par exemple.

La rencontre avec les notaires est alors très pertinente, selon Caroline Cossette et Sébastien Banville-Morin.

J’ai eu quelques cas où les gens arrivent avec l’impression qu’ils doivent se marier pour pouvoir soit hériter du conjoint parce que c’est une deuxième union, une deuxième famille, ou pour avoir des pensions ou autres au décès de l’autre conjoint.

Caroline Cossette rappelle qu’il y a d’autres avenues possibles, comme de faire son testament et un mandat de protection. Elle a d’ailleurs connu des couples qui ont changé d’idées. On va continuer avec eux, mais autrement, en préparant justement les papiers de la bonne façon pour protéger les deux parties par la suite, explique-t-elle.

Quand on parle de mariage, on parle tout le temps en même temps de divorce. On leur explique quand les gens appellent. Voici à quoi ça ressemblerait si tu te sépares dans 10 ans quand tu es marié, versus quand tu ne l’es pas. C’est pour que les gens fassent vraiment un choix éclairé de dire : J’accepte le positif, mais j’accepte toutes les conséquences qui vont venir avec, précise Sébastien Banville-Morin.

Un nouveau régime québécois vise à encadrer les droits et les obligations des conjoints de fait avec enfants, notamment en cas de séparation. (Photo d'archives)

Photo : Radio-Canada

Le notaire à Amos signale que le nouveau régime québécois d’union parentale peut représenter d’autres avantages que le mariage. Il est toutefois encore méconnu, selon ses observations.

Entré en vigueur en juin dernier, le régime offre de nouvelles protections en cas de séparation. Si on ne renonce pas à ce régime-là dans les 90 jours de la naissance d’un enfant, on y adhère automatiquement. On peut y renoncer par après, mais on a des calculs à faire et c’est plus compliqué, note-t-il.

Il se crée un patrimoine qui est composé des résidences, des véhicules et des meubles qui servent à l’usage de la famille. Ce patrimoine-là, c’est comme un patrimoine familial qui s’accumule pendant l’union et qui va être séparé moitié-moitié le jour d’une séparation. Ce qu’on avait avant, ce qu’on a reçu en héritage, ça reste à nous.

Il y a aussi la protection, quand on est en union parentale, si on n’a pas de testament, notre conjoint hérite quand même d’une proportion de nos biens. Avant l’union parentale, les conjoints de fait, non mariés, à moins de s’être avantagés dans un testament, ils n’héritent de rien du tout, ajoute-t-il.

Me Caroline Cossette a célébré plusieurs mariages au cours de sa carrière.

Photo : Fournie par Caroline Cossette

Caroline Cossette a l’impression de voir davantage de dossiers pour des mariages que la séparation des biens ou la mise à jour d’un testament à la suite d’un divorce. Pour Sébastien Banville-Morin, c’est l’inverse. Ils apprécient tous les deux les liens tissés avec leurs clients au fil des années.

Ça fait 28 ans que je suis notaire, donc j’ai la chance maintenant d’avoir les enfants de mes clients, souligne Caroline Cossette.

Ça fait de beaux souvenirs, partage Sébastien Banville-Morin. Les gens, quand ils me revoient, ils se rappellent que c’est moi qui les ai mariés. Ça nous fait un lien. Ce sont de belles rencontres, mais c’est bien différent d’un mariage à l’église avec 150 personnes qui nous écoutent.