Les Montréalais connaissent bien le « dou-dou-dou » de leur métro. Depuis plus de 15 ans, cette mélodie composée de trois notes (fa dièse, si, fa dièse) signale aux passagers la fermeture imminente des portes des trains. La Société de transport de Montréal (STM) voudrait bien l’enregistrer comme marque de commerce, mais, après dix ans de démarches auprès de l’Office de la propriété intellectuelle du Canada (OPIC), elle n’y est toujours pas parvenue.

À l’origine, le « dou-dou-dou » du métro de Montréal provenait du son émis par les hacheurs de courant lors du démarrage des voitures MR-73 mises en service en 1976. En prévision de l’arrivée des nouveaux trains Azur, la STM a décidé, en 2010, de reproduire de façon artificielle le son pour l’utiliser comme signal de fermeture des portes sur tous ses trains. « Nous gardons le son parce que c’est une signature sonore que les Montréalais aiment », expliquait alors le président du CA de la STM, Michel Labrecque.

Afin que son « dou-dou-dou » ne soit pas utilisé par d’autres compagnies ni ne serve d’autres usages, la STM a soumis en 2016 à l’OPIC une demande pour enregistrer Dou-dou-dou (son) comme une marque de commerce.

L’affaire n’est pas passée comme une lettre à la poste. L’examinatrice de l’Office attitrée au dossier a rapidement émis des réserves concernant le « dou-dou-dou » de la STM en raison de sa ressemblance avec une demande d’enregistrement soumise deux ans plus tôt, en 2014, par TransLink, l’organisme de transport de la Ville de Vancouver, pour le son de fermeture des portes du SkyTrain. La marque de commerce de TransLink a d’ailleurs été enregistrée en 2017.

Deux années passent, et le dossier de la STM continue de s’enliser en raison de l’enjeu de la confusion avec le son du SkyTrain de Vancouver. « Nous sommes d’avis, avec égards, que le son de la marque Dou-dou-dou (son) est presque identique au son de la marque citée », explique l’examinatrice dans une lettre adressée à la STM le 17 juin 2019.

À l’instar du « dou-dou-dou » de Montréal, le signal sonore du SkyTrain de Vancouver créé en 1985 est composé de trois notes, mais tant les notes (do, sol, do) que les intervalles et le tempo sont différents. De plus, le signal du SkyTrain a une sonorité s’approchant davantage d’un tintement.

Moins d’un mois plus tard, la STM rétorque que la confusion entre les deux sons et les deux services est impossible. « Le consommateur ordinaire plutôt pressé ne peut conclure que les services liés à ces deux marques sont exécutés par la même personne », souligne la STM, en rappelant qu’environ 4000 km séparent Montréal de Vancouver.

Les échanges entre l’Office et la STM se poursuivront dans les années suivantes. Le 3 juin dernier, la STM continuait de tenter de convaincre l’Office du caractère unique et distinctif du « dou-dou-dou ». « [Cette signature sonore] crée, pour l’usager, un lien immédiat entre le son et la source unique des services, soit la STM », indiquait la lettre envoyée à l’Office. La STM fournit aussi des articles de journaux pour démontrer la notoriété du « dou-dou-dou ».

Mais l’Office n’en démord pas. Le 5 octobre dernier, il fait savoir que les preuves présentées par la STM sont insuffisantes et ne démontrent pas le caractère distinctif du « dou-dou-dou ». Il exige notamment des preuves que la marque de commerce était employée avant le dépôt de la demande d’enregistrement.

Des aspirateurs de rue qui font « dou-dou-dou »

Si le « dou-dou-dou » est étroitement lié au métro de Montréal, il n’y est pas exclusif. Depuis quelques années, les autobus scolaires électriques de Lion Électrique font entendre ce signal sonore lorsqu’ils roulent à moins de 30 km/h. Le « dou-dou-dou » a été choisi pour « faire référence à nos origines québécoises », avait indiqué l’entreprise au journal 24 heures en 2024.

Le « dou-dou-dou » peut aussi être entendu dans les rues de Toronto, car les aspirateurs de rue électriques fournis à la Ville de Toronto par l’entreprise québécoise Exprolink émettent cette mélodie lorsqu’ils se déplacent.

Ysolde Gendreau, professeure titulaire à la Faculté de droit de l’Université de Montréal, s’étonne que les démarches de la STM auprès de l’OPIC s’éternisent de la sorte. « La loi permet une coexistence de marques, souligne-t-elle. Dans des coins opposés du pays, les risques qu’il y ait de la confusion pour les gens sont extrêmement limités, pour ne pas dire nuls. » Selon elle, cette situation pourrait être plus problématique si les deux sons étaient situés au Québec.

M^e Simon Lemay a l’habitude du processus d’enregistrement des marques de commerce auprès de l’OPIC. Avocat et agent de marques de commerce chez Langlois Avocats, il croit que la demande déposée par TransLink en 2014 a nui à la STM.

Selon lui, dès le moment du dépôt de sa demande, la STM aurait dû soumettre une preuve étoffée sur le caractère distinctif du « dou-dou-dou », plutôt que de le faire a posteriori. « Il faudrait que la preuve date d’avant 2016 », souligne-t-il.

L’avocat avance que la STM pourrait même décider de soumettre une nouvelle demande. « Si, par exemple, elle fait une demande le 1^er janvier 2027, elle devra montrer qu’au 1^er janvier, sa marque est distinctive. Ça sera beaucoup plus facile à prouver. Il faut que ce soit distinctif au moment où la demande d’enregistrement est produite. Il ne faut pas le faire par la suite. »

Plusieurs éléments peuvent être utilisés pour démontrer un caractère distinctif, comme l’achalandage et une utilisation de la marque dans les publicités. Une entreprise peut aussi soumettre l’avis d’un expert en marketing ou un sondage concernant l’objet poursuivi, souligne-t-il. Dans le cas de la STM, elle pourrait même tenter d’obtenir une lettre de TransLink indiquant que l’existence d’un autre signal de fermeture de portes ne lui pose pas de problème, dit-il.

M^e Lemay estime tout de même que l’Office a été très patient. Dans leurs missives, les examinateurs expliquent en long et en large les éléments requis pour compléter la demande.

La STM maintient le cap

La STM n’a pas voulu accorder d’entrevue à ce sujet. Elle entend toutefois poursuivre ses démarches auprès de l’OPIC afin de se conformer à ses critères. « La demande pour enregistrer la marque de commerce du “dou-dou-dou” est toujours en cours et nous sommes confiants que l’OPIC puisse nous confirmer l’enregistrement de la marque prochainement », a indiqué Laurence Houde-Roy, conseillère aux affaires publiques de la STM dans un courriel.