L’écrivaine québécoise Anne Robillard, connue notamment pour la populaire série « Les chevaliers d’Émeraude », affronte l’Intelligence artificielle (IA) de Meta dans l’arène judiciaire. lundi, au palais de justice de Montréal, elle demande la permission d’intenter une action collective contre le géant technologique qui aurait utilisé ses œuvres littéraires sans autorisation — et celles de bien d’autres auteurs — pour entraîner son modèle de langage d’IA.

Alors que le monde littéraire est secoué par l’utilisation de l’AI dans le processus de création — comme on l’a vu tout récemment récemment avec le roman de Thélyson Orélien, cette cause a le potentiel de redéfinir la portée de la protection du droit d’auteur.

Jusqu’où va-t-elle ? a d’ailleurs demandé le juge Martin F. Sheehan à haute voix lors de l’audience à M^e Marie Audren, l’avocate de l’écrivaine.

Selon les procédures judiciaires, cette cause porterait aussi sur « ce qui est sans aucun doute l’un des plus grands actes de piratage de l’histoire. »

Lorsque l’on pense à une violation du droit d’auteur, l’on a souvent en tête la copie d’un texte d’une autrice ou encore la diffusion d’une chanson d’autrui, sans son autorisation. Mais les avancées technologiques remettent continuellement en question ce qui est protégé par la Loi canadienne sur le droit d’auteur, notamment avec les processus visant à donner des masses d’informations à des outils d’IA pour les entrainer à répondre aux demandes qui leur formulées.

M^me Robillard cherche à intenter cette action pour le bénéfice de tous les titulaires québécois de droit d’auteur (auteurs ou maisons d’édition) sur une œuvre littéraire ou dramatique.

La prolifique écrivaine prend sur ses épaules ce litige, ainsi qu’un autre qu’elle cherche à intenter contre OpenAI et Microsoft. Comment se sent-elle avec un tel fardeau ?

« Fière comme un chevalier », a-t-elle répondu lundi matin dans un corridor du palais de justice de Montréal, en référence à sa célèbre série.

« C’est une cause qui me tient beaucoup à coeur. Tu travailles, tu es un auteur, tu crées et quelqu’un d’autre prend tes affaires, pille dans tes droits... Pour moi, c’est important de le défendre. »

Dans la présente cause, elle reproche à Meta d’avoir choisi de former ses « grands modèles de langage » à partir d’ensembles de données — des « bibliothèques clandestines » contenant des millions de livres, a plaidé son avocate lundi matin — contenant des copies illicites d’œuvres du monde entier, dont celles d’auteurs québécois, violant ainsi leur droit d’auteur. Le téléchargement illégal des oeuvres est en soi une violation du droit d’auteur, a-t-elle ajouté dans ses procédures.

Sans les livres, les paroles générées par l’IA sonnent « comme du carton », a lancé M^e Audren.

L’action collective, si accueillie, réclamerait pour les auteurs des dommages moraux, des dommages punitifs ainsi que la restitution de profits.

De son côté, Meta présente plusieurs arguments. Elle fait d’abord valoir que la Loi canadienne sur le droit d’auteur ne s’applique pas au processus d’entraînement de ses outils d’IA. Elle n’a pas de portée hors du Canada, a précisé l’avocate de Meta. Si faute il y a — ce qu’elle nie — elle aurait été commise aux États-Unis, et la poursuite devrait alors s’y dérouler. Car c’est là que le téléchargement des œuvres a eu lieu, ainsi que l’entraînement du modèle AI. Il n’y a que le « service » qui est offert au Canada.

L’avocate de M^me Robillard a rétorqué que l’outil d’IA, entraîné avec ses œuvres, est offert aux utilisateurs au Québec. Ce lien de rattachement avec la province est suffisant pour que l’affaire y soit jugée.

Offrir un tel service d’IA, est-ce une violation du droit d’auteur? Et quelle serait l’assise juridique de cet argument, a demandé le juge Sheehan, laissant présager une difficulté qui va se dresser devant l’écrivaine.

L’audience doit se dérouler sur deux jours au palais de justice de Montréal.