La période des Fêtes est propice au don. On donne du temps, de l’argent, des présents. Les cadeaux de Noël d’aujourd’hui relèvent de traditions millénaires, qui remontent aux Saturnales, que l’on fêtait au solstice d’hiver à l’Antiquité. Le Devoir propose une petite incursion dans le monde du don, de la mythologie grecque aux contes d’aujourd’hui, des dons philanthropiques aux dons d’organes.

Elles sont nombreuses à solliciter des dons, pour autant de causes toutes plus louables les unes que les autres. Pourtant, l’argent des fondations privées reste souvent dans les coffres de celles-ci, pour assurer la pérennité de ces entités.

C’est ce que dénonce la fiscaliste Brigitte Alepin, qui a écrit il y a plusieurs années le livre Ces riches qui ne paient pas d’impôts. Ce qu’elle reproche au système, c’est, entre autres, de n’obliger les fondations qu’à dépenser 5 % de leurs actifs excédant un million de dollars en dons.

Le problème, dit-elle, c’est que les fondations sont souvent créées pour durer à perpétuité. Pour ce faire, il faut que les fondations fassent du rendement. Il n’est donc pas prévu que les fonds soient dépensés dans leur entièreté au bénéfice du public.

Par ailleurs, rien ne prévoit non plus que les investissements du capital de la fondation soient liés à sa mission. « D’ailleurs, on a accusé plusieurs fondations environnementales d’investir dans des fonds anti-environnementaux », poursuit-elle. Récemment, Brigitte Alepin a contesté les investissements de la Fondation Saputo, destinée à soutenir la recherche en santé et en services sociaux, dans Lion électrique. « Lion électrique, ça ne va pas avec sa cause », avance Brigitte Alepin.

Les fondations sont tenues de déclarer la valeur de leurs actifs qui ne sont pas dépensés en charité à l’impôt. Et que font-elles avec leur capital ? « Elles font du rendement », répond-elle.

Certaines rapportent par ailleurs, d’année en année, des résultats faramineux. Elle cite comme exemples la fondation Chagnon, ou encore celle de l’Hôpital juif, qui dorment sur les centaines de millions de dollars engrangés au fil des ans. Or, non seulement les fondations ne paient pas d’impôt, mais l’argent investi, par l’entremise des déductions fiscales de 50 % aux donateurs, ne sera pas retourné dans la communauté avant 20 ans. « Donc, les donateurs reçoivent des contribuables un crédit d’impôt, mais la fondation, en retour, elle ne dépense pas l’argent. Elle dépense seulement le rendement de l’argent, dit-elle. Ça n’est pas une question d’opinion, c’est une question mathématique. »

La fiscaliste, qui s’est intéressée aux origines du principe des fondations, fait remonter leur histoire à l’Égypte ancienne. « Les personnes très nanties croyaient qu’après leur décès il y avait un double qui leur survivrait, et qu’il fallait lui faire une maison », dit-elle.

Récemment, quelques représentants de fondations caritatives ont exprimé le désir de limiter la durée de vie de leur organisme de bienfaisance, pour s’assurer que leurs capitaux servent rapidement à la cause qu’il défend. La fondation Euphrosine, fondée par la philanthrope Claire Trottier, a annoncé son intention de procéder à sa dissolution au terme de 30 ans d’existence. La Fondation Ivey, de Toronto, qui combat les changements climatiques, a annoncé en 2022 qu’elle liquiderait l’ensemble de son capital d’ici 2027 afin de concentrer ses efforts sur la transition énergétique.

Pour Brigitte Alepin, une plus grande justice fiscale nécessiterait premièrement que les fondations ne soient pas pérennes, deuxièmement que l’on nivelle le « cadeau d’impôt » qu’on donne aux fondateurs et troisièmement que l’on s’assure que les investissements effectués par les fondations sont en concordance avec leur vocation et leurs causes charitables.