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Que vous reveniez de vacances, ou que vous vous déplaciez en France, vous avez le droit de transporter de l’alcool, mais ce transport est réglementé. Combien de litres pouvez-vous transporter en voiture ? Pouvez-vous cumuler différents alcools ? Nous avons posé ces questions à Me Jean-Baptiste Le Dall, avocat spécialisé en droit routier.
Nicolas Laperruque - Aujourd'hui à 06:05 | mis à jour aujourd'hui à 06:24 - Temps de lecture :
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Pour l'alcool fort, la quantité maximale est de 10 l. Photo Adobe Stock -
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« Tout conducteur doit se tenir constamment en état et en position d'exécuter commodément et sans délai toutes les manœuvres ». Photo Adobe Stock
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« Si vous avez un accident et que le conducteur est frappé par une caisse de vin, l’assureur pourrait y voir une causalité et limiter l’indemnisation. » Photo Adobe Stock
« Les quantités que l’on peut transporter sont assez importantes. Le risque de dépasser la quantité maximale est faible.
En effet, on peut ramener les quantités suivantes :10 litres d'alcool fort et spiritueux, supérieur à 22 degrés (whisky, gin, vodka, limoncello, liqueurs, etc), 20 litres d'alcool intermédiaire, vins « doux » (Porto, Madère, Vermouth, Muscat, Banyuls, etc), 90 litres de vin, dont 60 litres maximum de vin pétillant, et 110 litres de bière.
Est-ce que les quantités sont cumulables ?
« Oui, ces quantités sont cumulables. Vous pouvez ramener 110 litres de bière et 90 litres de vin et 20 litres de Muscat. Mais il faut garder à l’esprit que chaque véhicule doit respecter un poids total en charge autorisé.
On imagine qu’avec des centaines de bouteilles en verre, on s’approche dangereusement des limites. On se rappellera également que comme le précise le Code de la route : “Tout conducteur doit se tenir constamment en état et en position d'exécuter commodément et sans délai toutes les manœuvres qui lui incombent. Ses possibilités de mouvement et son champ de vision ne doivent pas être réduits par le nombre ou la position des passagers, par les objets transportés ou par l'apposition d'objets non transparents sur les vitres. »
Les forces de l’ordre peuvent contrôler le chargement ?
« Sur des quantités importantes, le chargement sera visible de l’extérieur de la voiture. Pour des chargements qui ne seraient pas visibles à l'œil nu, il faudra que les forces de l’ordre soient habilitées à fouiller. Mais sachez par exemple que les agents des douanes ont toutes les autorisations pour fouiller votre véhicule, que vous soyez d’accord ou non », précise Me Le Dall.
Que dit l’assureur ?
« Si vous avez un accident et que le conducteur est frappé par une caisse de vin, l’assureur pourrait y voir une causalité et limiter l’indemnisation. Même chose si votre voiture est cambriolée alors que vous transportez des dizaines de bouteilles de vin. L’assureur peut tout à fait estimer qu’on s’éloigne de l’usage normal du véhicule si on transporte du vin à la vue de tous ».
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